Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE DE SIENNE
SARL VILINE

Numéro de dépôt :
93462594
Date de dépôt :
01/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2003

Présentation de la marque TERRE DE SIENNE

Déposée le 1 avril 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VILINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE DE SIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VILINE domicilié(e) 36, Rue Popincourt, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL VILINE Mr PHANTHAVONG Sayasinh - France.

La marque TERRE DE SIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE SIENNE est expirée depuis le 1 avril 2003.

VILINE a également déposé les autres marques suivantes : CANTATE , CANTATE


SARL VILINE - 36, Rue Popincourt, 75011 PARIS - France


SARL VILINE Mr PHANTHAVONG Sayasinh - France


Inscription le 3 avril 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°183889 - Publication au BOPI 1995-04-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-46

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

Vêtements Tissus et produits textiles non compris dans l'autre classe

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.